Mentions légales
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La Maison Éternelle
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants.
Éditeur du site
• Nom de l’entreprise : La Maison Éternelle
• Forme juridique : ……………………………………
• Capital social : ……………………………………
• Siège social : ……………………………………
• Code postal : ……………………………………
• Ville : ……………………………………
• Pays : ……………………………………
• Numéro SIRET : ……………………………………
• Numéro de TVA intracommunautaire : ……………………………………
• Adresse e-mail : contact.lamaisoneternelle@gmail.com
• Numéro de téléphone : ……………………………………
• Directeur de la publication : ……………………………………
Hébergement du site
• Hébergeur : ……………………………………
• Adresse : ……………………………………
• Téléphone : ……………………………………
Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
La Maison Éternelle ne saurait être tenue responsable de toute interruption ou dysfonctionnement du site.
Propriété intellectuelle
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Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sont effectués conformément à la réglementation en vigueur et détaillés dans notre Politique de confidentialité.
Responsabilité
La Maison Éternelle ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une tentative de résolution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.